PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les oeuvres reproduites sur le site www.terrassebois.com et mises à la disposition de nos internautes sont protégées par le droit d’auteur. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé réduite au cercle de famille est autorisée.
Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle.
Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle.
LIENS HYPERTEXTES
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le site www.terrassebois.com. En aucun cas le site www.terrassebois.comne saurait être tenu responsable dans le cas où le contenu desdits autres sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
La responsabilité de www.terrassebois.com ne saurait être directement ou indirectement retenue, à quelque titre et pour quelque cause que ce soit :
- en cas d’utilisation illégale et contrevenante par des utilisateurs du site des oeuvres de l’esprit reproduites sur le site,
- en cas d’interruption de service du site motivée par des opérations de maintenance ou par les comportements des utilisateurs du site,
- en cas d’inaccessibilité et/ou en cas d’incapacité à utiliser le site par tout utilisateur du site,
- en cas de dommages d’équipements de toute forme que ce soit, de pertes de données, lors d’une connexion sur le site www.terrassebois.com.
MENTIONS LEGALES
FORESTIA ®
Capital social : 7 500 €
SIRET : 442 584 322 00014
TVA n° : FR 03 442 584 322
Tél. 03 20 07 07 45 – Fax : 03 59 35 00 68
2 rue de la Carnoy
59130 Lambersart
Capital social : 7 500 €
SIRET : 442 584 322 00014
TVA n° : FR 03 442 584 322
Tél. 03 20 07 07 45 – Fax : 03 59 35 00 68
2 rue de la Carnoy
59130 Lambersart
1 comment
Bonjour,
Bloggueur spécialisé en construction, beaucoup de nos utilisateurs partagent leurs projets de création de terrasse et d’aménagement extérieur.